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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.C.D
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Le comptoir de Charlotte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le comptoir de Charlotte
M.C.D., SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3921769
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
Le comptoir de Charlotte de M.C.D

Présentation de la marque Le comptoir de Charlotte

Déposée le 22 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le comptoir de Charlotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.C.D domicilié(e) Chemin de la Palisse, Quartier Sourine - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 629 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN EXTENSO, Service Juridique domicilié(e) 37 avenue Jean Monnet - 26000 - VALENCE - France.

La marque Le comptoir de Charlotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le comptoir de Charlotte est expirée depuis le 22 mai 2022.

M.C.D a également déposé les autres marques suivantes : MCD , P.B SPORT , Shoot-Off By Pierre Boutin , Team SHOOT-OFF , W Woody , P. Boutin Sport , NEXTGEN DESIGNED BY PIERRE BOUTIN , Shoot-Off , Team SHOOT-OFF


M.C.D., SARL unipersonnelle - Chemin de la Palisse, Quartier Sourine - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France - SIREN 489629253


IN EXTENSO, Service Juridique - 37 avenue Jean Monnet - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.